{"id":517,"date":"2020-11-13T13:33:34","date_gmt":"2020-11-13T11:33:34","guid":{"rendered":"https:\/\/myaim.fr\/?page_id=517"},"modified":"2020-11-13T13:33:34","modified_gmt":"2020-11-13T11:33:34","slug":"conditions-generales-de-ventes-myaim-fr","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/myaim.fr\/index.php\/conditions-generales-de-ventes-myaim-fr\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente du site https:\/\/www.test.myaim.fr\u00a0<\/span><\/h2>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes conclues sur le site Internet https:\/\/www.test.myaim.fr, sous r\u00e9serve des conditions particuli\u00e8res indiqu\u00e9es dans la pr\u00e9sentation des produits et services.<\/span><\/p>

Chacun des termes mentionn\u00e9s ci-dessous aura dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente du site \u00a0https:\/\/www.test.myaim.fr (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es les \u00ab CGV \u00bb) la signification suivante :<\/span><\/p>

Compte Personnel\u00a0:<\/strong>\u00a0d\u00e9signe l\u2019espace gratuit que tout Annonceur (Particulier ou Professionnel) doit se cr\u00e9er et auquel il doit se connecter depuis le Site Internet ou des futurs Applications, afin de cr\u00e9er, diffuser, g\u00e9rer, visualiser ses Annonces, souscrire \u00e0 une ou des option(s) payante(s) et \u00e0 ses Cartes Cadeaux.<\/span><\/p>

Annonce\u00a0:<\/strong>\u00a0d\u00e9signe l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments et donn\u00e9es (visuelles, photographiques, dessins, images, textuelles, sonores), d\u00e9pos\u00e9 par un Annonceur sous sa propre responsabilit\u00e9 \u00e9ditoriale exclusive, en vue d\u2019acheter, de louer, de vendre ou de pr\u00e9senter un bien, un service, une prestation, une offre, une Entreprise ou une Personne Morale et diffus\u00e9 sur le Site Internet ou sur les futurs \u00a0Applications.<\/span><\/p>

Annonceur\u00a0:\u00a0<\/strong>d\u00e9signe toute Personne Physique majeure ou Personne Morale, agissant exclusivement en son Nom ou ayant toutes les autorisations l\u00e9gales pour repr\u00e9senter l\u2019Annonceur sous sa propre responsabilit\u00e9, \u00e9tablie en Europe (inclus les DOM-TOM Fran\u00e7ais), ayant cr\u00e9\u00e9 un Compte Personnel<\/strong> et ayant d\u00e9pos\u00e9 une Annonce, \u00e0 partir de celui-ci, sur le Site Internet ou sur les futurs Applications. La premi\u00e8re Annonce d\u00e9pos\u00e9e entra\u00eene syst\u00e9matiquement la cr\u00e9ation d\u2019un Compte Personnel<\/strong> propre \u00e0 l\u2019Annonceur. Tout Annonceur doit imp\u00e9rativement \u00eatre connect\u00e9 \u00e0 son Compte Personnel<\/strong> pour d\u00e9poser et g\u00e9rer l\u2019ensemble de ses Annonces.<\/span><\/p>

Applications\u00a0:<\/strong>\u00a0d\u00e9signe toute application qui pourra \u00e9ventuellement \u00eatre cr\u00e9\u00e9e dans l\u2019avenir et t\u00e9l\u00e9chargeable gratuitement sur un t\u00e9l\u00e9phone portable depuis Google Play Store ou via une autre plateforme de t\u00e9l\u00e9chargement qui pourra \u00eatre stipul\u00e9e dans les pr\u00e9sentes, permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d\u2019acc\u00e9der aux divers services du site https:\/\/www.test.myaim.fr\/ tel que d\u00e9fini \u00e0 l\u2019Article 5 des CGU\u00a0(Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation) accessible sur le site \u00e0 l\u2019adresse<\/span> \u00a0https:\/\/www.test.myaim.fr\/conditions-generales-utilisations\/<\/a><\/span><\/strong> . Actuellement les services du site https:\/\/www.test.myaim.fr\/ sont accessibles via un t\u00e9l\u00e9phone portable et\/ou une Tablette par les Utilisateurs et aux Annonceurs sans avoir besoin d\u2019une telle Application, ils n\u2019ont qu\u2019\u00e0 taper l\u2019URL https:\/\/www.test.myaim.fr\/ dans la barre de leur moteur de recherche.<\/span><\/p>

La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site :<\/strong>\u00a0d\u00e9signe la soci\u00e9t\u00e9 ou la personne physique qui exploite et \u00e9dite le Site Internet et \u00e9ventuellement les futurs Applications, d\u00e9nomm\u00e9e Monsieur Eric ROY, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro \u00ab\u00a0en attente de cr\u00e9ation\u00a0\u00bb, dont l\u2019adresse de correspondance est au\u00a0: 1, rue Eug\u00e8ne Delacroix \u2013 lot 43 \u2013 10100 ROMILLY SUR SEINE \u2013 FRANCE.<\/span><\/p>

Service contact\u00a0:<\/strong>\u00a0d\u00e9signe le service du site https:\/\/www.test.myaim.fr aupr\u00e8s duquel l\u2019Annonceur peut obtenir toutes les informations compl\u00e9mentaires. Ce service peut \u00eatre contact\u00e9 par e-mail en cliquant sur les liens d\u00e9nomm\u00e9s\u00a0 \u00ab\u00a0Contact\u00a0<\/strong>\u00bb pr\u00e9sents sur le Site Internet ou saisir l\u2019adresse<\/span> admin@MyAim.fr<\/a><\/span><\/strong> dans sa messagerie personnelle.<\/span><\/p>

Service MyAim.fr :<\/strong>\u00a0d\u00e9signe les services du site https:\/\/www.test.myaim.fr mis \u00e0 la disposition des Utilisateurs et des Annonceurs sur le Site Internet tels que d\u00e9crits \u00e0 l\u2019article 5 des Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation \u00ab\u00a0CGU\u00a0\u00bb \u00a0accessible\u00a0dans le site \u00e0 l\u2019adresse<\/span> https:\/\/www.test.myaim.fr\/conditions-generales-utilisations\/<\/a><\/span><\/strong>.<\/p>

Site Internet\u00a0:<\/strong><\/span> d\u00e9signe le site internet exploit\u00e9 par \u00ab La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site \u00bb\u00a0accessible principalement depuis l\u2019URL https:\/\/www.test.myaim.fr et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d\u2019acc\u00e9der via internet au Service du site https:\/\/www.test.myaim.fr tel que d\u00e9crit \u00e0 l\u2019article 5 des Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation \u00ab\u00a0CGU\u00a0\u00bb accessible\u00a0dans le site \u00e0 l\u2019adresse<\/span> https:\/\/www.test.myaim.fr\/conditions-generales-utilisations\/<\/a><\/span> .<\/strong><\/p>

Utilisateur\u00a0:<\/strong> d\u00e9signe tous les visiteurs, ayant acc\u00e8s au Service du site https:\/\/www.test.myaim.fr via le Site Internet et\/ou des futurs Applications et consultant le Service du site https:\/\/www.test.myaim.fr accessible depuis les diff\u00e9rents supports.<\/span><\/p>

\u00a0<\/strong><\/span><\/p>

Pr\u00e9ambule\u00a0:<\/strong><\/span><\/p>

L\u2019Annonceur reconna\u00eet \u00eatre parfaitement inform\u00e9 du fait que son accord concernant le contenu des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ne n\u00e9cessite pas la signature manuscrite de ces documents.<\/span><\/p>

\u00a0<\/strong><\/p>

Article 1) OBJET<\/strong><\/span><\/p>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) \u00e9tablissent les conditions contractuelles applicables \u00e0 toute souscription, par un Annonceur connect\u00e9 \u00e0 son Compte Personnel<\/strong>, d\u2019option(s) gratuite(s) ou payante(s) et\/ou de \u00ab\u00a0Cartes Cadeaux\u00a0\u00bb et\/ou d\u2019achat de Services et\/ou Prestations divers depuis le Site Internet https:\/\/www.test.myaim.fr. L\u2019Annonceur est inform\u00e9 que le Site internet https:\/\/www.test.myaim.fr peut faire appel \u00e0 des Prestataires de services pour r\u00e9pondre aux besoins des Services et ou Prestations qu\u2019il propose.\u00a0 Les Prestataires sont des Entreprises enti\u00e8rement ind\u00e9pendantes du site Internet ou de \u00ab La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site \u00bb.<\/span><\/p>

Article 2) ACCEPTATION DES CGV<\/strong><\/span><\/p>

Toute souscription d\u2019option(s) gratuite(s) ou payante(s) et\/ou de \u00ab\u00a0Cartes Cadeaux\u00a0\u00bb et\/ou d\u2019achat de Services et\/ou de Prestations par un Annonceur vaut acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) en vigueur.<\/span><\/p>

\u00a0<\/strong><\/span><\/p>

Article 3) ACCEPTATION DES CGU<\/strong><\/span><\/p>

Toute souscription d\u2019option(s) gratuite(s) ou payante(s) et\/ou de \u00ab\u00a0Cartes Cadeaux\u00a0\u00bb et\/ou d\u2019achat de Services et\/ou de Prestations diverses par un Annonceur vaut acceptation pleine et enti\u00e8re des CGU (Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation) en vigueur que vous pouvez trouver sur le site \u00e0 l\u2019adresse<\/span> https:\/\/www.test.myaim.fr\/conditions-generales-utilisations\/<\/a><\/span>.<\/strong><\/p>

\u00a0<\/strong><\/p>

Article 4) ACCEPTATION DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/span><\/p>

Toute souscription d\u2019option(s) gratuite(s) ou payante(s) et\/ou d\u2019achat de Services et\/ou de Prestations diverses par un Annonceur vaut acceptation pleine et enti\u00e8re de notre \u00ab\u00a0Politique de Confidentialit\u00e9<\/strong>\u00a0\u00bb en vigueur que vous pouvez trouver sur le site \u00e0 l\u2019adresse<\/span> https:\/\/www.test.myaim.fr\/politique-confidentialite-myaim\/<\/a><\/span><\/strong> .<\/p>

\u00a0<\/strong><\/p>

Article 5) MODALIT\u00c9S DE SOUSCRIPTION AUX OPTIONS GRATUITES OU PAYANTES<\/strong><\/span><\/p>

5.1 R\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/span><\/p>

5.1.1 Options <\/strong><\/span><\/p>

Un Professionnel d\u00e9sirant saisir une Annonce pour son Compte Personnel<\/strong> en tant que Particulier, devra avoir cr\u00e9\u00e9 au pr\u00e9alable un Compte Personnel<\/strong> Particulier et par ailleurs un autre Compte Personnel<\/strong> Professionnel. Il devra veiller \u00e0 ne pas confondre l\u2019un ou l\u2019autre compte lors de la connexion pour la parution des Annonces Professionnels ou pour ses propres Annonces Personnelles.<\/span><\/p>

La souscription d\u2019une ou plusieurs option(s) gratuite(s) ou payante(s) est exclusivement accessible aux Annonceurs connect\u00e9s \u00e0 leur Compte Personnel<\/strong> depuis le Site Internet https:\/\/www.test.myaim.fr.<\/span><\/p>

L\u2019Annonceur peut saisir autant d\u2019annonce en vue de proposer, d\u2019acheter, de rechercher, de louer ou de vendre un bien, un service, cr\u00e9er une vitrine Professionnelle, etc.<\/span><\/p>

Elle peut \u00eatre souscrite \u00e0 tout moment, soit depuis le Tableau de Bord du Compte Personnel<\/strong> cr\u00e9\u00e9 par\u00a0 l\u2019Annonceur, soit en cliquant depuis le menu du site sur \u00ab Ajoutez une Annonce \u00bb.<\/span><\/p>

Les options avec la mention \u00ab\u00a0Vous \u00eates un Particulier<\/strong>\u00a0\u00bb ou tout autre mention pr\u00e9cisant que cette offre est r\u00e9serv\u00e9e aux Particuliers, ne peuvent \u00eatre souscrites exclusivement que par un Annonceur Particulier et Non un Professionnel (sauf indication\u00a0 pr\u00e9cisant que l\u2019option peut-\u00eatre souscrite \u00e9galement par un Professionnel) connect\u00e9 obligatoirement \u00e0 son Compte Personnel<\/strong>.<\/span><\/p>

Les options avec la mention \u00ab\u00a0Vous \u00eates un Professionnel<\/strong>\u00a0\u00bb ou tout autre mention pr\u00e9cisant que cette offre est r\u00e9serv\u00e9e aux Professionnels, ne peuvent \u00eatre souscrites exclusivement que par un Annonceur Professionnel et Non un Particulier (sauf indication\u00a0 pr\u00e9cisant que l\u2019option peut-\u00eatre souscrite \u00e9galement par un Particulier) connect\u00e9 obligatoirement \u00e0 son Compte Personnel<\/strong>.<\/span><\/p>

Si un Professionnel ou une Personne Morale d\u00e9pose des Annonces Professionnelles en b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019une option gratuite r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 une Personne Physique, le site https:\/\/www.test.myaim.fr ou\u00a0\u00ab\u00a0La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site<\/strong>\u00a0\u00bb se r\u00e9serve le droit \u00e0 sa meilleure convenance soit de supprimer la\/les Annonce(s) en question, soit de supprimer l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du compte de l\u2019Annonceur et ce sans remboursement ou versement d\u2019une indemnit\u00e9.<\/span><\/p>

L\u2019Annonce devra poss\u00e9der au moins une photo et devra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e dans la cat\u00e9gorie lui correspondant (exemple Immobilier, V\u00e9hicules, Loisirs, etc.).<\/span><\/p>

Si l\u2019Annonce est publi\u00e9e par l\u2019Administrateur ou un membre du site https:\/\/www.test.myaim.fr, elle sera diffus\u00e9e avec la ou les photos et \u00e9ventuellement le\/les document(s) sur le Site Internet et les futurs Applications.<\/span><\/p>

Les Annonces sont class\u00e9es par d\u00e9faut sur la page d\u2019accueil du site https:\/\/www.test.myaim.fr par ordre chronologique, en fonction de la date et de l\u2019heure de leur mise en ligne. En cons\u00e9quence, tout Annonceur reconna\u00eet et accepte que la pr\u00e9sence en t\u00eate de liste de son Annonce ne soit que provisoire.<\/span><\/p>

Les Annonces dans le cas de l\u2019utilisation de crit\u00e8re de recherche s\u2019afficheront de mani\u00e8re al\u00e9atoire, en fonction par exemple de la s\u00e9lection de la Ville, de la Cat\u00e9gorie ou Sous Cat\u00e9gories, ou des Filtres de recherche, etc. Une Annonce ne sera donc pas visible en permanence sur le Site Internet.<\/span><\/p>

L\u2019Annonceur est inform\u00e9 que le site fera tout son possible pour que les Annonces puissent \u00eatre visibles dans tous les mobiles et Tablettes, mais il ce peut que cela ne puisse \u00eatre possible pour des raisons techniques, ce que l\u2019Annonceur reconnait et accepte irr\u00e9vocablement.<\/span><\/p>

L\u2019Annonceur reconnait avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 et accepte irr\u00e9vocablement que toute Annonce d\u00e9pos\u00e9e dans une cat\u00e9gorie ne correspondant pas au service ou au produit propos\u00e9 puisse \u00eatre supprim\u00e9e \u00e0 tout moment et ce, par le site https:\/\/www.test.myaim.fr ou par\u00a0\u00ab\u00a0La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site<\/strong>\u00a0\u00bb sans indemnit\u00e9 ni droit \u00e0 indemnisation quelconque ce que l\u2019Annonceur accepte irr\u00e9vocablement.<\/span><\/p>

Sans que cela ne cr\u00e9e \u00e0 sa charge une obligation de v\u00e9rifier le contenu, https:\/\/www.test.myaim.fr ou \u00ab\u00a0La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site<\/strong>\u00a0\u00bb se r\u00e9serve le droit de refuser ou de supprimer, toute Annonce cr\u00e9\u00e9e ou modifi\u00e9e par l\u2019Annonceur qui ne respecterait pas les r\u00e8gles de diffusion du Site https:\/\/www.test.myaim.fr. En cas de refus par https:\/\/www.test.myaim.fr ou de\u00a0\u00ab\u00a0La Soci\u00e9t\u00e9 exploitante du site<\/strong>\u00a0\u00bb de diffuser l\u2019Annonce modifi\u00e9e, un email informant l\u2019Annonceur du refus lui sera envoy\u00e9.<\/span><\/p>

5.2 Options de pr\u00e9sentation de l\u2019Annonce pour les Particuliers ou pour les Professionnels<\/strong><\/span><\/p>

Vous s\u00e9lectionnez sur<\/span> https:\/\/www.test.myaim.fr\/ajouter-une-annonce\/<\/a><\/span> <\/strong>l\u2019option en fonction de la dur\u00e9e de parution de votre Annonce et des caract\u00e9ristiques que vous souhaitez afficher.<\/span><\/p>

Les caract\u00e9ristiques disponibles dans chaque option sont visibles via la lettre \u00ab\u00a0V<\/strong>\u00a0\u00bb de couleur verte, celles non disponibles sont rep\u00e9rables via la lettre \u00ab\u00a0X\u00a0\u00bb<\/strong> de couleur rouge. Certains champs des caract\u00e9ristiques de votre Annonce seront obligatoirement \u00e0 compl\u00e9ter. \u00a0<\/span><\/p>

Liste des caract\u00e9ristiques des options disponibles ci-dessous\u00a0:<\/span><\/p>